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France Rapport au Roi sur le quatrième volume de la Statistique de la France, Partie Agriculture
Frans | 21 pagina's | Dupont & Co, Paris | 1840
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France Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et réglemens d'intérêt général antérieurs à 1789, restés en vigueur
avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence de la Cour de cassation, des cours royales et du Conseil-d'État, et une table raisonnée des matières; ouvrage destiné a servir de prolégomenes à toutes les collections de lois qui commencent à 1789
Frans | A. Moessard et Jousset, Paris | 1835
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France Documens relatifs au commerce des nouveaux états de l'Amérique
communiqués par le Bureau de commerce et des colonies, aux principales Chambres de commerce de France
Frans | 100 pagina's | A la Libraire de l'industrie, et chez Renard, Paris | 1825
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France Dictionnaire des postes aux lettres du Royaume de France contenant les noms de toutes les Villes
communes et principaux endroits, l'indication des departements ou ils sont situes et leru distance en kilometrres du plus prochain Bureau de Poste par lequel il faut adresser les lettres; dans lequel on trouvera ...
Frans | Valade, Imprimeur du Roi et De Madame, Paris | 1817
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France Décret contenant réglement sur les revues, la solde et les masses, du 25 Germinal an 13
Frans | 249 pagina's | Chez Magimel, A Paris | 1814
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France Ouverture des Etats-Généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789
Frans | 126 pagina's | Chanson, Paris | 1814
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France Table alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Code de commerce
Frans | 92 pagina's | Imprimerie impériale, Paris | 1807
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France Table alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Code Napoleon
Frans | 120 pagina's | Imprimerie imperiale, Paris | 1807
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France Motion d'ordre faite par Membrède (de la Meuse-Inférieure) sur le pouvoir attribué aux commandants de la force armée de mettre des communes, cantons ou départements en état de siége ou de guerre. Séance du 2 vendémiaire an VII
Frans | 7 pagina's | Impr. nationale, (Paris) | 1799
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France Rapport fait par Membrède, député ... de la Meuse-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de la veuve du général Duvigneau tendante à obtenir un délai de dix ans pour achever les digues qu'elle est chargée de faire à l'entour d'un terrain vague couvert par les eaux de la mer près de Gravelines. Séance du germinal an 7.
Frans | 6 pagina's | Impr. nationale, Paris | 1799
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France Rapport sur la situation des finances de l'an IV, présentée par le Directoire exécutif au Conseil des anciens
Séances du 28 ventôse et jours suivans. Commissaires. Les représentans: Vernier, Rouhat, Barbé-Marbois
Frans | 141 pagina's | De l'Imprimerie nationale, germinal, an V, Paris | 1797
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France Rapport fait au nom des Comités de Salut public et de Sûreté générale, dans la séance du 3e. jour complémentaire de l'an 3e. de la République française ...
Frans | 21 pagina's | de l'Imprimerie de la République, À Paris, | 1795
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France La Convention nationale de France aux Bataves
imprimé par ordre de la Convention nationale
Frans | 7 pagina's | De l'Imprimerie nationale, [Paris] | 1793
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France L'éclaireur britannique
No. 3. échappé aux canons chargés à mitraille .. enfin à la tyrannie la plus affreuse des philosophes français, exercée contre les Belges. Lettre des commissaires de la Convention nationale de France dans la Belgique, datée de Mons le 11 février, extraite de la Gazette de France du jeudi 14. février 1793
Frans | 1793
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France Procès-verbal des séances de la Chambre de l'Ordre de la Noblesse aux États-Genéraux, tenues à Versailles en mil sept cent quatre-vingt-neuf
Frans | 377 pagina's | de L'Imprimerie Nationale, A Paris | 1792
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